légalement responsable

См. также в других словарях:

• minorité — [ minɔrite ] n. f. • 1437; lat. médiév. minoritas, du lat. class. minor « moindre » I ♦ (Opposé à majorité, I ) 1 ♦ État d une personne qui n a pas encore atteint l âge où elle sera légalement considérée comme pleinement capable et responsable de …   Encyclopédie Universelle

• Accifer — Plan d urgence Les plans d urgence sont des dispositifs prévoyant l organisation des secours en urgence en cas de catastrophes ou d événements de grande ampleur ou à risque majeur mettant en péril la santé des personnes ou l intégrité des biens.… …   Wikipédia en Français

• Plan d'urgence — Les plans d urgence ou plans catastrophes sont des dispositifs prévoyant l organisation des secours en urgence en cas de catastrophes ou d événements de grande ampleur ou à risque majeur mettant en péril la santé des personnes ou l intégrité des… …   Wikipédia en Français

• Plan d’urgence — Plan d urgence Les plans d urgence sont des dispositifs prévoyant l organisation des secours en urgence en cas de catastrophes ou d événements de grande ampleur ou à risque majeur mettant en péril la santé des personnes ou l intégrité des biens.… …   Wikipédia en Français

• Planification d'urgence — Plan d urgence Les plans d urgence sont des dispositifs prévoyant l organisation des secours en urgence en cas de catastrophes ou d événements de grande ampleur ou à risque majeur mettant en péril la santé des personnes ou l intégrité des biens.… …   Wikipédia en Français

• Plans d'urgence — Plan d urgence Les plans d urgence sont des dispositifs prévoyant l organisation des secours en urgence en cas de catastrophes ou d événements de grande ampleur ou à risque majeur mettant en péril la santé des personnes ou l intégrité des biens.… …   Wikipédia en Français

• Préparation d'urgence — Plan d urgence Les plans d urgence sont des dispositifs prévoyant l organisation des secours en urgence en cas de catastrophes ou d événements de grande ampleur ou à risque majeur mettant en péril la santé des personnes ou l intégrité des biens.… …   Wikipédia en Français

• Good Samaritan law — Loi du bon samaritain Pour les articles homonymes, voir Samaritain (homonymie). La loi du bon Samaritain est, aux États Unis, un ensemble de règles destinées à protéger tout citoyen (et notamment les secouristes bénévoles) portant assistance… …   Wikipédia en Français

• Loi Du Bon Samaritain — Pour les articles homonymes, voir Samaritain (homonymie). La loi du bon Samaritain est, aux États Unis, un ensemble de règles destinées à protéger tout citoyen (et notamment les secouristes bénévoles) portant assistance contre toute poursuite… …   Wikipédia en Français

• Loi du bon samaritain — Pour les articles homonymes, voir Samaritain (homonymie). La loi du bon Samaritain est, aux États Unis, un ensemble de règles destinées à protéger tout citoyen (et notamment les secouristes bénévoles) portant assistance contre toute poursuite… …   Wikipédia en Français

• Hôpital Saint-Jacques de Nantes — Pour les articles homonymes, voir Saint Jacques. Hôpital Saint Jacques de Nantes …   Wikipédia en Français